Conditions Générales de vente Virgile BORDES – « ANIMIX 31 » (EI) photographe animalier :
Merci de prendre connaissance des conditions générales de vente, il est primordial pour le client (particulier ou professionnel) de prendre connaissance de celles-ci avant validation d’une commande, quelle que soit la façon dont le photographe est sollicité (contact direct, mail, téléphone, site internet, réseaux sociaux…).
Ces conditions s’appliquent d’office à toute demande (prestation, achat, livraison), certaines d’entre elles pouvant être modifiées dans le cadre d’un accord écrit convenu entre le photographe et le client avant toute commande.
Art. 1 – OBJET
Les présentes conditions générales de vente définissent les termes et conditions d’utilisation et de ventes de services proposés par Virgile BORDES « ANIMIX 31 » (EI), auto-entrepreneur artisan photographe – N°SIRET 989 162 268 00019 – ci-après dénommé « le photographe », ainsi que les responsabilités et engagements de chaque client et du photographe. Le présent contrat a pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre des prestations, l’utilisation et la vente de produits entre le photographe et le client.
Art. 2 – DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT À L’IMAGE
Droit de propriété intellectuelle
« L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous » (Code de la propriété intellectuelle).
Les prises de vue réalisées pendant chaque prestation sont protégées par la loi n°57-298 du 11 mars 1957. Toutes les photographies prisent par le photographe appartiennent à ce dernier et sont par conséquent « non libres de droits ».
L’utilisation et la diffusion des clichés par le client, notamment sur les réseaux sociaux ou sites internet hors accord écrit entre lui-même et le photographe sont donc strictement interdites.
Le client n’est pas autorisé à partager sur internet et les réseaux sociaux les photographies en Haute Définition recadrées par ses soins, modifiées, ou dénaturées de la retouche d’origine.
Toute reproduction et/ou diffusion sur tout support (papier, disques, clefs usb…) et modification (retouches, découpages…) sont strictement interdites quel qu’en soit l’usage.
Un tiers (personne physique, entreprise ou association autre que le client en personne) n’est pas autorisé à publier un cliché du photographe sans avoir demandé au préalable à ce dernier une autorisation ; ce tiers devra obligatoirement contacter le photographe par message privé, par mail ou par courrier afin d’encadrer le partage du cliché concerné.
Selon l’utilisation souhaitée, le photographe pourra établir une simple autorisation par message privé (pour des personnes individuelles ou associations à but non lucratif sans démarche de nature commerciale) avec ses conditions d’utilisations ou pourra rédiger un contrat écrit en bonne et due forme avec facturation dans le cadre d’une utilisation commerciale (ex: illustration pour un site internet, un livre, une revue, journal papier ou numérique etc.).
Le client ne peut autoriser un tiers à publier une des photographies issues de la prestation, le photographe étant le seul pouvant autoriser ou ne pas autoriser la diffusion de ses photographies (exemple : jeu concours, magazine, journal).
Les droits d’utilisation de toutes les photos restent au photographe Virgile BORDES « ANIMIX 31 » (EI) après l’achat.
Ainsi, avec l’achat d’images numériques, le client acquiert les droits suivants :
Droits d’usage privé (cercle familial et amical)
Avec l’autorisation écrite du photographe : droits de publication des images sur Internet, sur les réseaux sociaux ou sur leur propre site : il doit s’agir du fichier optimisé pour le web et le photographe doit être identifié sur chaque publication avec un lien fonctionnel :
Site internet : www.animix31.com
Page Facebook : @Animix 31
Compte Instagram : @vbani_mix31
Le client ou éventuellement les tiers ont également l’obligation de mentionner le crédit photo sous la forme suivante :
« © Virgile BORDES – ANIMIX 31 » (EI) – Photographe animalier professionnel ».
Ce crédit photo nommé également « crédit photographique » garantit le respect de la propriété intellectuelle du photographe, auteur de l’œuvre, la mention des crédits photos est obligatoire par respect pour le travail de l’auteur.
L’utilisation des crédits photos :
L’image doit être associée à son auteur, peu importe le support de communication. Dans certains cas, il est accepté que les crédits photos soient mentionnés sur une autre page de l’ouvrage, ou dans un commentaire.
Lors de l’utilisation d’une photographie, d’une image sur le Web ou sur un support imprimé, il est obligatoire de préciser la mention du crédit photographique. L’auteur de la photo doit ainsi être identifiable sans risque d’ambiguïté.
Lorsqu’une photographie est utilisée sur un site internet ou un blog, son auteur peut également demander à ce que le crédit photographique envoie un lien vers son site web ou son portfolio.
Deux types de droits sont distingués sur l’œuvre d’un auteur :
Les droits moraux, assurés par le crédit photo dans le cadre d’une photographie,
Les droits patrimoniaux, représentant les droits financiers de reproduction et de représentation, suivant le Code de la propriété intellectuelle (article L.121-1).
Le code de la propriété intellectuelle autorise l’auteur à jouir du droit au respect de son nom, de sa qualité ainsi que de son œuvre.
L’utilisation commerciale n’est pas autorisée sauf si accord écrit. Des frais supplémentaires peuvent s’ajouter selon l’usage demandé.
Les photographies ne peuvent être modifiées (y compris couleurs, tons, filtres ou rajouts), recadrées, éditées ou coupées sous quelque forme que ce soit par le client. Les modifications spéciales peuvent être discutées à l’avance avec la photographe
Le client ne recevra aucune image non traitée.
Les transferts d’images numériques à des tiers ne sont autorisés que s’ils sont également conformes aux conditions précédentes.
Lorsque le photographe vend une photographie à un client, elle n’appartient pas à ce dernier, le support sur lequel elle lui est donnée, ou vendue, papier ou informatique, lui appartient mais pas la photographie en tant qu’œuvre, qui reste la propriété de son auteur.
Les images ne doivent pas être scannées pour reproduction.
Virgile BORDES « ANIMIX 31 » (EI) décline toute responsabilité en cas d’impression, par des tiers, d’impressions réalisées par ses clients.
Le photographe Virgile BORDES « ANIMIX 31 » (EI) a le droit illimité d’utilisation des images créées à toutes fins. En cas de publication, le client est informé qu’il n’a aucune autre réclamation, même à l’encontre de tiers (par exemple, un éditeur, etc…)
Virgile BORDES « ANIMIX 31 » (EI) est ainsi en droit d’utiliser les clichés de photographie animalière pour promouvoir son travail (publications sur internet, carte de visite, flyers, tableaux photos et autres supports).
Le photographe s’engage à ne jamais divulguer le lieu de vie d’un animal, ni le nom ou les coordonnées de son propriétaire.
Les clients autorisent par conséquent le photographe à partager les clichés sur lesquels ils apparaissent pour promouvoir son travail (album, affiche, site internet, réseaux sociaux, etc…) sauf mention contraire écrite avant la séance, dans ce cas un supplément pourra être appliqué au devis.
Cette autorisation est valable pour une durée illimitée à compter de la date de signature.
Le photographe s’engage enfin, à ce que les photographies ne portent pas atteinte à l’image des modèles.
Droit à l’image
Il n’existe pas de droit à l’image pour les animaux.
Le client autorise le photographe à utiliser librement les photographies où il figure sans demander quelconque rémunération. Une autorisation écrite sera demandée au client le jour de la réalisation de la commande concernant la diffusion/exploitation (tout support) des clichés où il figure. Dans le cas où la personne photographiée est mineure, le responsable légal majeur devra remplir une autorisation spécifique écrite afin d’encadrer la diffusion des clichés où ce mineur figure. La présence d’un parent (ou des deux) ou du responsable légal lors de la prestation est obligatoire.
Le photographe décline toute responsabilité concernant la casse de matériel ou en cas d’incident n’étant pas de son fait.
Seul le photographe est concerné par l’autorisation de diffusion des images, ces droits ne sont pas transmissibles à un tiers. Un tiers a l’obligation de faire une demande d’autorisation pour diffusion des images concernées aux personnes figurant sur les photographies. Le photographe ne peut pas délivrer cette autorisation, le tiers devra contacter directement les personnes concernées.
En cas de présence d’une personne physique identifiable sur les photographies souhaitées, le tiers devra impérativement avoir l’accord concernant le droit à l’image de la personne photographiée ou de son tuteur légal.
Art. 3 – TARIFS ET RÈGLEMENT
Les tarifs (en euros) sont fixés de manière unilatérale par le photographe.
Le photographe s’engage à ne pas modifier ses tarifs après signature d’un devis.
Un acompte de 30% est demandé à la signature du devis (sauf bon cadeau, cf Art. 5)
Le règlement de l’acompte est demandé pour confirmer la réservation de la séance. En cas d’annulation par le client, ces arrhes ne seront pas remboursées, mais seront bien évidemment prises en compte si une autre commande est passée.
En cas d’annulation de force majeure par le photographe, le montant des arrhes sera remboursé au client.
Le client s’engage à régler le solde de la facture (remise en main propre ou par mail) le jour de la prestation.
Mode de règlement :
> Par chèque à l’ordre de « Virgile BORDES » (remise en main propre le jour de la prestation ou par voie postale en anticipé)
> En espèces remises en main propre le jour de la prestation (les billets de plus de 100 euros ne sont pas acceptés).
> Par virement bancaire le jour de la prestation ou en anticipé : demander un RIB
NB important : Virgile BORDES « ANIMIX 31 » (EI) photographe animalier facture sans y incorporer de la TVA (en tant que microentreprise :« franchise en base de TVA » : TVA non applicable au titre de l’article 293 B du Code général des impôts).
Infractions
Les violations telles que la publication non autorisée, la distribution, ou toute modification des fichiers d’image, l’enlèvement non autorisé du logo du photographe ou d’autres violations du droit d’utilisation évoquées supra sont punissables. Si des photos qui ne respectent pas les termes et conditions ne sont pas supprimées après un seul rappel, un prix pour une ou plusieurs images sera facturé.
Frais de déplacement
Des frais de déplacement seront ajoutés à la prestation si le photographe doit utiliser son propre véhicule ou tout autre moyen de transport (train, avion …) sauf si le client est dans un rayon de 10 km à compter du domicile du photographe (31200 TOULOUSE)
Au-delà de cette distance, le montant facturé sera de 0,45 euros du km.
Remise
Le photographe peut décider d’établir une remise/réduction en euros d’une commande, ou offrir un bon de réduction pour une commande seulement si le client a déjà passé au moins une commande.
Les clients ayant déjà réalisé une première séance photo avec le photographe bénéficieront d’une remise de 10 % appliquée sur la seconde (frais de déplacement non pris en compte).
Art. 4 – DEVIS
Devis
Un devis gratuit est réalisé pour chaque prestation, précisant la nature de la commande et son tarif. Ce dernier peut être présenté sur papier ou en format numérique, remit en main propre, par la poste ou envoyé par mail. La prestation sera engagée à partir du moment où le photographe recevra un exemplaire du devis signé (à la main) et précédé de la formule « Bon pour accord et exécution », accompagné d’un acompte de 30% du montant total affiché sur le devis.
Le photographe demandera à ce titre des renseignements pour l’en-tête (et éventuellement envoi postal) tels que : nom, prénom, adresse complète, un numéro de téléphone et un e-mail.
Ces données ne seront pas cédées à des tiers, « le photographe s’engageant à les garder confidentielles. »
Parallèlement à ce devis, le client signe également avec la formule « bon pour accord et exécution » les CGV ainsi que s’il l’autorise, le droit à l’image.
Art. 5 – BON CADEAU
Les bons cadeaux sont payables en espèces (remise en main propre), par chèque ou par virement. Le bon est ensuite envoyé par voie postale dans un délai de dix jours après règlement de la commande. Le bénéficiaire du bon cadeau dispose d’un délai d’un an à compter de l’établissement du bon pour faire valoir la commande. Les bons cadeaux ne sont ni échangeables, ni remboursables.
Les séances cadeaux sont à régler à la signature du devis et de la facture dans leur intégralité, et ne sont pas soumises à acompte. En cas de non-paiement de la prestation, le bénéficiaire du bon cadeau ne pourra pas prétendre à sa séance, ni a récupérer les photographies de la prestation.
Les frais de déplacement sont à déterminer à la commande sauf accord écrit entre la photographe et le client.
Art. 6 – RÉTRACTATION, REPORT OU ANNULATION DE LA COMMANDE
Du photographe
Le photographe se réserve le droit de reporter à une date ultérieure la commande en cas de force majeure (ex : maladie, accident, catastrophe naturelle, événements politiques majeurs), ou en raison d’un problème lié à son matériel, voir l’annuler si cette solution s’impose d’elle-même. S’il lui est complètement impossible de reconduire la prestation, le photographe s’engage à rembourser 75% de la commande en cas de paiement anticipé. Si la déclaration trimestrielle de cotisations n’a pas encore été enregistrée, le photographe pourra restituer 100% du montant total si aucuns frais n’ont été engagés pour ladite prestation.
Du client
Le client peut se rétracter, reporter ou annuler la commande en cas de force majeure (ex : maladie, accident, catastrophe naturelle, décès). L’annulation de la commande ne donnera lieu à aucun remboursement de l’acompte. Dans le cas d’un paiement anticipé, seul 70% du montant total de la prestation pourra être restitué au client (par chèque ou virement).
Mauvais temps :
En cas de mauvais temps (forte pluie) ou de conditions pouvant provoquer une souffrance à l’animal (canicule), ou pouvant engendrer un risque (orage, grêle, verglas…), la séance pourra être reportée d’un commun accord entre le photographe et son client.
Art. 7 – PRISE DE VUE
Une heure est fixée impérativement avant la prestation. Tout retard du client pourra entraîner une réduction du temps de prise de vue. Un point sera fait en concertation avec le client quelques jours avant afin de prévenir de mauvaises conditions météorologiques qui pourraient entraver la séance.
Il est formellement interdit à d’autres personnes de prendre des photos ou de filmer avec appareils photos, téléphones, tablettes et autres appareils durant la séance.
Le client s’engage à poser librement et de façon volontaire devant le photographe s’il choisit une prestation aux côtés de son animal ou de ses animaux. Le client est totalement responsable de ces derniers et de son matériel, il doit donc veiller à sa propre sécurité ainsi qu’à celle de ses animaux. Il en va de même pour les séances avec parents, enfants, et autres individus participant à la séance. Le photographe peut décider d’interrompre les prises de vues s’il juge qu’il y a maltraitance envers l’animal ou d’un autre individu (enfant, amis, parents…).
Le photographe se réserve le droit de refuser certaines prises de vues s’il estime que la scène est indécente, qu’il risque de se blesser ou d’endommager son matériel, ou s’il estime qu’il y a un danger pour l’animal ou ses propriétaires. Le client s’engage à obtenir toutes les autorisations liées à la présence d’autres individus sur les clichés, ainsi que sur les lieux de prise de vues (monuments, établissements, champs, plages, châteaux, jardins etc…).
Les dates de séances sont obligatoirement fixées à l’avance. Si le client ne se présente pas pour la séance sans annulation préalable au moins un jour avant, les frais de déplacement (aller-retour) seront facturés à hauteur de 0,45 euros du km depuis le lieu de travail du photographe (31200 TOULOUSE).
Le photographe Virgile BORDES « ANIMIX 31 » est libre, du concept d’image et de la technique de post-production. Le client accepte le style d’image du photographe. Les plaintes à ce sujet sont exclues. Si le client souhaite des changements à l’issue de la livraison (merci de prévenir dans la semaine qui suit cette dernière), il doit supporter les coûts supplémentaires (supplément de 15 euros par image).
Le photographe Virgile BORDES « ANIMIX 31 »(EI) ne peut être tenu responsable des dommages causés lors d’une séance photo sans impact direct (par exemple, des accidents de la route, des blessures de l’animal photographié ou des dommages causés par l’animal).
L’usage des colliers « à pointes », « étrangleurs » ou « électriques » par le client sur l’animal est formellement interdit lors de la séance tout comme la violence verbale ou physique envers ce dernier.
Art. 8 – LIVRAISON
Les photographies incluses dans la prestation, c’est-à-dire celles retouchées par le photographe, seront adressées au client par mail. (Le photographe ne livre jamais les fichiers bruts ou ses images non retouchées).
NB : Rappel : une utilisation commerciale (vente d’un animal, promotion d’élevage, publicité etc.) de ces clichés sera conditionnée à l’autorisation du photographe ; le client devra renseigner le photographe sur la durée, la géographie, la portée, et la terminaison de la (ou les) photo(s) souhaitée(s).
Le photographe Virgile BORDES « ANIMIX 31 » (EI) est en droit de résilier le contrat ou de suspendre les services en cas de paiement partiel ou s’il est constaté que le client ne remplit pas ses obligations.
Les coûts matériels pour les séances sont inclus dans le prix annoncé.
Les délais de livraison des fichiers numériques traités/retouchés compris dans la prestation peuvent varier selon le nombre de clichés commandés, variant en moyenne d’une semaine à trois mois (si nombre de sujets conséquent) pour la livraison totale selon la difficulté de développement des images.
Les délais sont donnés à titre indicatif et sans garantie. Les retards éventuels ne peuvent pas, non plus, donner lieu à retenue, compensation, pénalité ou dommages et intérêts.
Si le photographe ne peut respecter ce délai (ex: panne d’ordinateur, incapacité temporaire, problèmes de réseau internet ou tout dysfonctionnement de matériel…), le client sera averti le plus rapidement possible.
Art. 9 – STOCKAGE & SAUVEGARDE DES FICHIERS
Le photographe s’engage (sauf catastrophe indépendante de sa volonté ; incendie, vol, disques durs inutilisables…) à conserver les fichiers pendant une durée d’un an à compter de la date de la réalisation de la prestation. Le photographe assure une double sauvegarde. Le client se doit de faire le nécessaire concernant la sauvegarde des fichiers numériques, et ne doit pas hésiter à faire des copies de sauvegarde (sur clef USB, disques durs, ordinateur, cartes, CD ou autre support de stockage). Toute perte de produits issus d’une commande – une fois remise au client – ne pourra donner lieu à quelconque compensation ou renouvellement de commande à titre gratuit.
Art. 10 – CONFIDENTIALITÉ
Les données personnelles sont utilisées pour les besoins dans un rapport photographe – client. Elles sont utilisées pour : l’édition des contrats, devis et factures, dans le cadre du droit à l’image, contacter le client en cas de besoin…
Le client peut réclamer par un simple mail le retrait de ses informations (à l’exception des devis et factures dans les documents de l’entreprise), et demander à ne plus être contacté.